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Le présent site constitue une œuvre dont la Ville de Chartres est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les documents numérisés ainsi que toutes les œuvres intégrées dans le site sont la propriété de la Ville de Chartres ou de tiers ayant autorisé la Médiathèque à les utiliser. Ils sont protégés par le droit d'auteur.
Les documents conservés par la médiathèque de Chartres ont été numérisés à des fins de conservation mais aussi pour la préservation des conditions de leur consultation.
Toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres qui le composent, sans avoir obtenu d'autorisation préalable est strictement interdite (sauf mention contraire) et constitue un délit de contrefaçon.
La reproduction du patrimoine numérisé de ce site est possible pour une utilisation personnelle sous certaines conditions :
• Gratuité de la diffusion,
• Respect de l'intégrité des documents reproduits : pas de modification ni d'altération d'aucune sorte,
• Citation claire et visible de la source d'information : Médiathèque de Chartres-l’Apostrophe (https://mediatheque.chartres.fr) doit figurer impérativement dans la référence.
Pour vous aider à chercher les ayants droit d'une œuvre, vous pouvez consulter le Guide succinct de la recherche d'ayant-droit publié par la Bibliothèque nationale de France.
Pour tout renseignement complémentaire, vous pouvez contacter le service Patrimoine de la médiathèque au 02.37.23.42.03 apostrophe@agglo-ville.chartres.fr
Patrimoine Numérisé
Protection de la propriété intellectuelle
Le présent site constitue une œuvre dont la Ville de Chartres est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les documents numérisés ainsi que toutes les œuvres intégrées dans le site sont la propriété de la Ville de Chartres ou de tiers ayant autorisé la Médiathèque à les utiliser. Ils sont protégés par le droit d'auteur.
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Droits d'utilisation du Patrimoine numérisé
Toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres qui le composent, sans avoir obtenu d'autorisation préalable est strictement interdite (sauf mention contraire) et constitue un délit de contrefaçon.
La reproduction du patrimoine numérisé de ce site est possible pour une utilisation personnelle sous certaines conditions :
• Gratuité de la diffusion,
• Respect de l'intégrité des documents reproduits : pas de modification ni d'altération d'aucune sorte,
• Citation claire et visible de la source d'information : Médiathèque de Chartres-l’Apostrophe (https://mediatheque.chartres.fr) doit figurer impérativement dans la référence.
Pour vous aider à chercher les ayants droit d'une œuvre, vous pouvez consulter le Guide succinct de la recherche d'ayant-droit publié par la Bibliothèque nationale de France.
Pour tout renseignement complémentaire, vous pouvez contacter le service Patrimoine de la médiathèque au 02.37.23.42.03 apostrophe@agglo-ville.chartres.fr